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Le blog Eleqtron

La règlementation pour les EDPM

by Valentin Servet 11 Dec 2023

Utilisation des Trottinettes Électriques : Règles et Conseils

En agglomération

Si vous utilisez une trottinette électrique, il est essentiel de connaître les règles en vigueur pour assurer votre sécurité et respecter la législation locale. Voici un aperçu des principales règles à suivre :

Circulation :

  • Utilisez les pistes cyclables. En l'absence de celles-ci, vous pouvez circuler sur les routes dont la vitesse maximale autorisée est de 50 km/h.
  • Les aires piétonnes sont autorisées en agglomération, à condition de rouler à une allure modérée (6 km/h) sans gêner les piétons.
  • La circulation sur les trottoirs est interdite sauf autorisation du maire, avec une vitesse limitée à 6 km/h.

Stationnement :

  • Le stationnement sur les trottoirs est autorisé s'il ne gêne pas les piétons, sauf indication contraire du maire.

Sanctions :

  • À Paris, le stationnement sur les trottoirs des trottinettes en libre service est interdit, avec une amende de 49 € et des frais de fourrière à la charge du contrevenant.
  • En cas de circulation en dehors des zones autorisées, vous risquez une amende de 135 €.

Conditions d'utilisation :

  • L'âge minimum pour utiliser une trottinette électrique est de 14 ans.
  • La vitesse maximale autorisée est de 25 km/h.
  • Le transport de plusieurs personnes est interdit, sous peine d'une amende de 135 €.
  • Équipez-vous d'un équipement rétro-réfléchissant en cas de circulation nocturne ou par visibilité réduite.
  • La trottinette doit être équipée de freins, d'un avertisseur sonore, de feux avant et arrière, ainsi que de dispositifs réfléchissants.

Conseils supplémentaires :

  • Le port du casque est conseillé pour votre sécurité.
  • Une assurance responsabilité civile est nécessaire pour couvrir les dommages causés à autrui. Contactez votre assureur pour adapter votre contrat ou souscrire une assurance spécifique.

Pensez également à vérifier les conditions d'assurance si vous utilisez une trottinette en libre service, conformément au contrat de location.

Hors agglomération

Si vous utilisez une trottinette électrique, il est crucial de connaître les règles en vigueur pour garantir votre sécurité et respecter la législation locale. Voici un aperçu des principales règles à suivre :

Circulation :

  • Autorisé sur les pistes cyclables, voies vertes, et voiries privées.
  • La circulation sur les trottoirs est interdite sauf autorisation du maire, avec une vitesse limitée à 6 km/h.
  • Le stationnement sur les trottoirs est autorisé, à condition de ne pas gêner les piétons, sauf indication contraire du maire.
  • Autorisation exceptionnelle de circulation sur les routes à 80 km/h par l'autorité de la police de la circulation, nécessitant le port d'un casque, d'un équipement rétro-réfléchissant, et l'utilisation des feux de positions.

Sanctions :

  • En cas de circulation en dehors des zones autorisées, vous risquez une amende de 135 €.

Conditions d'utilisation :

  • L'âge minimum pour utiliser une trottinette électrique est de 14 ans.
  • La vitesse maximale autorisée est de 25 km/h.
  • L'engin ne peut pas transporter plusieurs personnes en même temps, sous peine d'une amende de 135 €.
  • Équipement obligatoire : vêtement rétro-réfléchissant, système de freinage, avertisseur sonore, feux avant et arrière, dispositifs réfléchissants arrière et latéraux.

Assurance Responsabilité Civile :

  • Obligation d'avoir une assurance responsabilité civile couvrant les dommages causés à autrui.
  • Il est recommandé de contacter votre assureur pour adapter votre contrat d'assurance habitation ou souscrire un contrat spécifique.

Conseils supplémentaires :

  • Les utilisateurs de trottinettes en libre-service doivent vérifier les conditions d'assurance définies dans le contrat de location.
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